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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMALAIT-PRODUCTION
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L'ARVERNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ARVERNE
DOMALAIT-PRODUCTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1690071
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2011

Présentation de la marque L'ARVERNE

Déposée le 30 août 1991 par la Société Anonyme (SA) DOMALAIT-PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARVERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMALAIT-PRODUCTION domicilié(e) 27, Route des Ormes, 77176 SAVIGNY Le TEMPLE (dossier no 2204841) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 625 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMALAIT-PRODUCTION domicilié(e) (dossier no 2204841) - France.

La marque L'ARVERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARVERNE est expirée depuis le 30 août 2011.

DOMALAIT-PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LA DOMALAITE , DOMALAIT , COMTALAIT , DOMALAIT , LE JURASSIC , DOMALAITE , MONTALAIT


DOMALAIT-PRODUCTION (S.A.) - 27, Route des Ormes, 77176 SAVIGNY Le TEMPLE (dossier no 2204841) - France - SIREN 391625258


DOMALAIT-PRODUCTION - (dossier no 2204841) - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2001 n°2204841 - Publication au BOPI 2001-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

OEufs, lait et produits laitiers